Soucieuse de renforcer l’accès à l’information publique, la commune de la Hague améliore l’information auprès des citoyens en mettant à disposition ses textes réglementaires et ses actes administratifs. Pour ce faire, vous pouvez consulter :
- les comptes rendus des conseils municipaux,
- les procès-verbaux des conseils municipaux,
- les arrêtés réglementaires,
- les délibérations,
- les décisions,
- les délibérations du Centre Communal d’Action Sociale,
- les décisions du Centre Communal d’Action Sociale.
Documents disponibles pour l’année 2026
Délibérations 2026
- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)- ÉLECTION DES MEMBRES
- DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- REPRESENTATION DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ECOLE DU TERRITOIRE DE LA HAGUE
- ÉLECTION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
- COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DEROGATIONS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE LA HAGUE
- DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE LE HAGUE DIKE
- ELECTION D'UN ELU REFERENT AU SyMEL
- REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ÉLUS DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS ET DE LEUR DROIT À LA FORMATION MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE
- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
- ÉLECTION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE « SERVICES NUMÉRIQUES »
- DESIGNATION D'UN ELU REFERENT FORET BOIS – COLLECTIVITES FORESTIERES DE NORMANDIE
- FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX
- MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL
- CONSTITUTION DES COMMISSIONS ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
- RECRUTEMENT DE DEUX VACATAIRES POUR LES CONFÉRENCES DEBATS
- ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA HAGUE (CCAS)
- DESIGNATION DU REFERENT « RISQUES MAJEURS » ET CORRESPONDANT « INCENDIE ET SECOURS »
- DÉSIGNATION D’UN « CORRESPONDANT DÉFENSE »
- ÉLECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELÉS A SIÉGER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA MANCHE (SDEM)
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- ÉLECTION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES PORTS DE LA MANCHE
- Election du maire
- Élection des adjoints au maire
- Election des maires délégués
- Fixation du nombre d'administrateurs au conseil d'administration du Centre Communale d'Action Sociale de La Hague
- Détermination du nombre d'adjoints
- Demande en réparation bris de glace
- Déclassement 1er étage mairie déléguée Commune déléguée d’Urville-Nacqueville
- Budgets primitifs 2026
- Convention de partenariat entre la commune et Familles Rurales dans le cadre de l’Espace Des Parents – année 2026
- Cession emprise foncière – Résidence Le Goulet et résidence Les Bizeaux Commune déléguée de Saint-Germain-des-Vaux – Résidence Les Maresquiers et Croix du Noroit Commune déléguée de Beaumont-Hague
- Cession d’une parcelle à Presqu’île Habitat pour la construction d’un foyer de -Jeunes Travailleurs sur la commune déléguée de Beaumont-Hague
- Avancement de grade, critères et ratios
- Demande de dédommagement – Commune déléguée d’Omonville-la-Petite
- Convention de partenariat entre la commune et PHARE dans le cadre de l’Espace de Vie Sociale (EVS) – année 2026
- Convention de partenariat entre la commune et Familles Rurales dans le cadre de l’Espace de Vie Sociale (EVS) – année 2026
- Convention de partenariat entre la commune et MJVA dans le cadre de l’animation sociale locale – année 2026
- Assainissement pluvial rue des Saules- Commune déléguée d’Urville-Nacqueville- Convention de servitude
- Cession local communal – Commune déléguée de Vasteville
- Cession de bien immobilier -Commune déléguée de Saint-Germain-des-Vaux
- Modification de la délibération RIFSEEP, régime indemnitaire d’enseignement technique
- Tarification des charges pour les logements équipés de décompteur et autres demandes
- Fixation des taux de contributions directes locales pour 2026
- Demande de dédommagement – Commune déléguée de Digulleville
- Proposition d’actualisation du règlement des astreintes
- Appels à projets auprès des bailleurs sociaux – délibération d’intention pour l’attribution des terrains et réhabilitations
- Modification du tableau des effectifs budgétaires
- Adjudications 2026 – mise à prix
- Convention de servitudes ENEDIS – Commune déléguée de Saint-Germain-des-Vaux
- Budget principal – subvention au Centre Communal d’Action Sociale et convention
Arrêtés réglementaires 2026
- arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente – MAHE
- arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente
- arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente
- Arrêté de mise en sécurité – Procédure urgente
- ARRÊTÉ DE VOIRIE- LEMONNIER PATRICIA-4 RUE DU HUBILAND- DU 07 AU 07/05/2026 ET DU 18 AU 29/05/2026
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA SHR POUR UN CONCOURS HIPPIQUE PREVU DU 6 AU 10 JUIN 2026 AU STADE HIPPIQUE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE L'AMICALE CYCLISTE CHERBOURG POUR LE CHAMPIONNAT DE NORMANDIE DE CYCLISME LE 7 JUIN 2026
- ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX D'EXTENSION DE RESEAU ENEDIS RUE DE LA FOSSE YVON
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU BASKET CLUB DE LA HAGUE POUR LES 5 ET 6 JUIN 2026 POUR LE TOURNOI OPEN A URVILLE NACQUEVILLE
- Arrêté de stationnement – MAIGNAN Martial – 59 rue du Hâble – OMONVILLE LA HAGUE
- Arrêté de stationnement – ACRIS – 41 rue du Hâble – Omonville la Rogue
- Arrêté de voirie pour l'entreprise INEO, pour travaux de terrassement pour suppression de bornes et confection de boîtes sur la D 118 rue de l’Eglise à Sainte Croix Hague, commune déléguée de La Hague du 27/04/2026 au 10/05/2026
- Arrêté de circulation au 43 rue de Bas, Saint-Germain-des-Vaux, SAS Menuiserie Gosselin G du 27 avril 2026 pour une durée de 3 mois.
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE L'ASSUN FOOTBALL POUR LE SUNVILLAIS 2026 LES 5 ET 6 JUIN 2026 A URVILLE-NACQUEVILLE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE BIVILLE POUR LA RANDONNEE DES DUNES LE 06.06.26
- ARRETE DE CIRCULATION sur la D 401 au Hameau Bouchard à Jobourg pour la période du 24 avril 2026 au 23 mai 20 La circulation sera alternée par des feux tricolores ; La vitesse est limitée à 30 km/h
- ARRETE DE CIRCULATION sur la D 401 au Hameau Samson à Jobourg pour la période du 23 avril 2026 au 07 mai 2026. La circulation sera alternée par des feux tricolores ; La vitesse est limitée à 30 km/h
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE L'APE RPI SIDEVILLE TEURTHEVILLE HAGUE POUR UN APE-ROC LE 09.05.26
- ARRÊTÉ DE STATIONNEMENT DE CONTAINERS DE DÉMÉNAGEMENT SUR AIR DE MANIFESTATION
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA CAC POUR UN DEFILE DE PIPELAND IRLANDAIS LE 02.05.26 A BEAUMONT HAGUE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE MARTINVAST FESTIVITES POUR LES RANDOS DES COUTURIERES 2026 LE 01.05.26
- ARRÊTE DU MAIRE PROCEDANT A LA NOMINATION DES ADMINISTRATEURS NOMMES DU CCAS DE LA HAGUE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE L'AS KARTING POUR LE CHAMPIONNAT DU CHALLENGE NORMAND DU 5 AU 7 JUIN 2026
- Composition F3SCT
- Arrêté de circulation parking du Racine, Saint-Germain-des-Vaux le lundi 27 avril 2026.
- Composition membres CST
- Arrêté prescrivant la période d’ouverture au public du CAMPING MUNICIPAL « LA DEVISE » – Commune déléguée de Vauville
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit de monsieur LAISNEY Patrice à des fins commerciales marché hebdomadaire de Beaumont-Hague, année 2026
- Arrêté de stationnement – parking baie d'Ecalgrain- NOLITA TV MARDI28/04/2026 ET MERCREDI 29/04/2026 – 2 CAMIONS DE 22m3
- Annule et remplace Arrêté n° AR_LH_2026_08123 Arrêté Municipal temporaire CHASSE DU BORDET- NOLITA TV – 29/04/2026 de 7hà14h-tournage film
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU PROFIT DE LA SOCIETE DE CHASSE LA BRUYERE POUR UN REPAS LE 25.04.26 A BIVILLE
- Arrêté de circulation pour travaux de branchements AEP au 47 rue d’Ozouville sur la commune de Sainte Croix Hague, commune déléguée de La Hague du 21/04/2026 au 13/05/2026 pour l'entreprise SADE
- Portant modification à la nomination du régisseur et du suppléant de la régie de recette du camping « la Devise » de Vauville, commune déléguée de la Hague
- ARRÊTÉ DE CIRCULATION DE BLOCAGE DE ROUTE TEMPORAIRE POUR CAUSE DE DÉCHARGEMENT DE MATÉRIAUX 3 RUE DE BELLE RIVE
- Arrêté de prolongation : Monsieur LECOSTEY Fabrice est autorisé à exécuter les travaux énoncés dans la demande, « Travaux de rénovation » au 5 Hameau Merquetot à Jobourg pour la période du 18 avril 2026 au 25 avril 2026 La circulation sera rétrécie pendant toute la durée des travaux t au droit, Hameau Merquetot à Jobourg.
- Arrêté de circulation entreprise AVODA INGENIERIE, circulation alternée du 27 avril 2026 pour une durée de 60 jours à la Montagne, Saint-Germain-des-Vaux.
- Arrêté de circulation- travaux branchements électriques – 9 rue du Vieux Chemin jusqu'au 7 mai 2026
- En raison des travaux de la dépose de la toiture de la Boulangerie» 1 route du Castel Vendon Gréville-Hague 50440 LA HAGUE », du 20 au 24 avril 2026 des travaux, il est nécessaire de mettre à disposition une unité mobile de décontamination pour le personnel de l’entreprise dans le jardin de l’immeuble par l'entreprise LEDUC 50690 VIRANDEVILLE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU CIRQUE ZAVATTA DU 5 AU 12 MAI 2026 A BEAUMONT HAGUE
- Arrêté porvisoire de circulation- Chasse Le BORDET Auderville – mercredi 29/04/2026 de 14h à 20h – NOLITA TV -tournage téléfilm
- Arrêté de circulation – 110 rue de la Fouedre – pose echafaudage – du 13/04/2026 au 30/05/2026 – travaux sur toiture
- Arrêté de circulation – 96 rue de la fouedre – branchement AEP par Entreprise SADE du 21/04/2026 au 13/05/2026.
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU PROFIT DE 3 PETITS POINTS POUR LE PETIT BAL PREVU LE 25/04/26 A OMONVILLE LA ROGUE
- ARRETE DE DELEGATION TEMPORAIRE DE SIGNATURE POUR M. ANTOINE DIGARD, ADJOINT EN CHARGE DES AFFAIRES GENERALES, DE L’URBANISME ET DES TRAVAUX LE 21 AVRIL 2026
- Arrêté de voirie pour travaux de déconstruction des locaux de stockage situés Route du Stade sur la commune de Sainte Croix Hague, commune déléguée de La Hague du 13/04/2026 au 24/04/2026 pour l'entreprise LEDUC
- ARRETÉ DE CIRCULATION POUR ROUTE BARRÉE POUR TRAVAUX D'ENLÈVEMENT D'ARBRES ABATTUS A LA RUE
- Arrêté de voirie concernant les travaux de confortement de la route sur le chemin dit « La Grande Chasse » à Digulleville entre le Hameau La Chesnaye et la route départementale D202 à partir du 13/04/2026
- Arrêté de circulation – rue des Croutes, Basan, du Mouré, rue de la Petite Ferme – Tonneville
- Arrêté de circulation – SARLEC – route du ruisseau Lucas et rue du Bigard côté Cherbourg – Tonneville
- Arrêté de circulation – SARLEC – rue de la Libération RD 152 jusqu'au Ludiver – Tonneville
Décisions 2026
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Convention d'occupation temporaire d'un local sur la commune déléguée de Beaumont-Hague
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Marion FLEISCHMANN
- Bail logement au profit de M. Philipe HAUTOT et Mme Myriam MOUSTACH – 23 rue Désert Digulleville 50440 LA HAGUE
- ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES DES MEDIATHEQUES DU RESEAU ZIGZAG DE LA – LA COMMUNE DE LA HAGUE POUR 2026
- Convention d'occupation temporaire du Four à Pain « ESCALE PAIN » Commune déléguée de Jobourg
- Convention d'occupation temporaire d'un local pour la Saint-Valentin sur la commune déléguée de Beaumont-Hague
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Bail logement au profit de Mme Colette CANIVET Résidence Paul GOSSELIN – Apt 16 3 rue des Figuiers -BEAUMONT-HAGUE 50440 LA HAGUE
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Colette CANIVET
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Sabrina TRIPEY
- DON D’UN MATERIEL DE SONORISATION A L’ASSOCIATION ACPG-CATM
- Résiliation de bail logement au profit de M. Eric PICOT
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Bail logement au profit de Mme Servane THIEBAULT – 8 hameau Fleury Omonville-la-Petite – 50440 LA HAGUE
- Résiliation de bail logement au profit de M. et Mme LOQUET
Délibérations CCAS 2026
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA HAGUE
- RETRAIT DE LA DELIBERATION N.710DL2020-027 CONCERNANT L'AIDE AUX FAMILLES DANS LE CADRE DES FRAIS DE TRANSPORT DES ÉTUDIANTS, APPRENTIS OU JEUNES EN FORMATION QUALIFIANTE.
- CONVENTION ANNUELLE 2026 EN VERTU DE LA CONVENTION CADRE DE MUTUALISATION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE LA HAGUE
- CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN ET DU CCAS DE LA HAGUE DANS LE CADRE DE LA REFERENTE DE PARCOURS PLIE POUR L'ANNÉE 2026
- CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION " FIL ET TERRE " ET LE CCAS DE LA HAGUE
- CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE ET LE CCAS DANS LE CADRE DE L'ACTION " BAIL GLISSANT " ANNÉES 2026-2029
- VOTE DE l'EPRD 2026 DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- VOTE DE L'EPRD 2026 DU SSIAD DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N. 14DL2026-001 EN DATE DU 29 JANVIER 2026 CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATION DES ANNEXES AU CONTRAT DE SEJOUR HERBERGEMENT TEMPORAIRE ET PERMANENT DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
- AVANCEMENT DE GRADE – CRITERES ET RATIOS
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
Décisions CCAS 2026
Compte-rendu des conseils municipaux 2026
Procès-verbal conseil municipal 2026
Documents disponibles pour l’année 2025
Délibérations 2025
Arrêtés réglementaires 2025
Décisions 2025
Délibérations CCAS 2025
- PROROGATION DU CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) 2021-2025 POUR L’ANNEE 2026 ENTRE L’EHPAD ROLAND RICORDEAU/ SSIAD, L’AGENCE REGIONALE DE NORMANDIE ET LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE
- CONVENTIONS ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE LA HAGUE DANS LE CADRE DE L’HEBERGEMENT D’URGENCE
- MODIFICATIF DE LA DELIBERATION RIFSEEP N° 41DL2024-001
- REGLEMENT DE LA GESTION DU TEMPS
- DELIBERATION DU REGLEMENT DE LA GESTION DU TEMPS : VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
- RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 41DL2025-004 EN DATE DU 25 JUIN 2025 PORTANT SUR LA VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
- ADHESION AU COS NORMAND – EVOLUTION DU TAUX DE COTISATION
- SUBVENTION 2026 A L’AMICALE TERRITORIALE DE LA HAGUE (ATH)
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS 2025
- EPRD – DECISION MODIFICATIVE N° 2025-01- SSIAD DE LA HAGUE
- CLE DE REPARTITION DANS LE CADRE DE LA REFACTURATION DES ASSURANCES PAR LE CCAS A L’EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD DE LA HAGUE POUR L’ANNEE 2025
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’EHPAD R.RICORDEAU
- EPRD – DECISION MODIFICATIVE N° 2025-01- EHPAD ROLAND RICORDEAU
- DELIBERATION SPECIALE D’OUVERTURE DE CREDIT EN INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET DES BUDGETS ANNEXES DU CCAS DE LA HAGUE
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AFM TELETHON AU TITRE DE L’ANNEE 2026
- VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE PROJET AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CHAMP DE L’ACTION SOCIALE POUR L’ANNEE 2026
- VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CHAMP DE L’ACTION SOCIALE POUR L’ANNEE 2026
- DECISION MODIFICATIVE N°2025-001 BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
- ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT CAP TERRITOIRES
- DON A L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- CHARTE INFORMATIQUE DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- AUTORISATION D'UTILISATION DE CLICHES PHOTOGRAPHIQUES, DOCUMENTS MULTIMÉDIAS, VIDÉOS ET FILMS A USAGE EXTERNE DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- LIVRET DU SALARIE DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- AUTORISATION DONNÉE A LA PRÉSIDENTE DE SIGNER LES CONVENTIONS DE TRANSFERT DE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET)
- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD POUR L’ANNÉE 2025 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°75DL2025-005.
- LIVRET D'ACCUEIL TEMPORAIRE DU RÉSIDENT DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- API IMPÔT PARTICULIER
- CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DE LA MANCHE SUBVENTION APPEL A PROJETS 2025
- AVENANT N.1 A LA CONVENTION DE MOBILISATION DE L'AIDE A LA VIE PARTAGÉE (AVP) AU BENEFICE DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- ANNEXE AU CONTRAT DE SÉJOUR DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- PARTENARIAT ENTRE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU ET LA SOCIÉTÉ OXYPHARM
- LIVRET D'ACCUEIL DU RÉSIDENT DE L'EHPAD
- MODIFICATION DU LIVRET DU STAGIAIRE
- PARTENARIAT A TITRE GRATUIT ENTRE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU ET L'ASSOCIATION VISITE DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (VMEH)
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATIF DE DELIBERATION RIFSEEP N. 45DL2024-001 EN DATE DU 20 JUIN 2024 : RÉDUCTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE PENDANT LES CONGÉS MALADIE ORDINAIRE ET MAINTIEN PENDANT LES CONGÉS LONGUE MALADIE ET GRAVE MALADIE
- VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITÉS DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
- AVENANT N.1 A CONVENTION RELATIVE A LA DÉLIVRANCE DES TITRES RESTAURANT
- MODIFICATION DES MONTANTS FORFAITAIRE DE L'INDEMNISATION DES JOURS DE CET
- ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT LE RESAH
- CONVENTION-CADRE DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- RÈGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS DU SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE ET DE SES ANNEXES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 82DL2019-003
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES 2025 (F.A.J)
- CONVENTION ANNUELLE 2025 EN VERTU DE LA CONVENTIONCADRE DE MUTUALISATION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE LA HAGUE
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT 2025 (F.S.L)
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD POUR L’ANNEE 2025
- TARIFICATION DANS LE CADRE DES ACTIONS ORGANISEES PAR L'HABITAT INCLUSIF
- CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET LE CCAS DE LA HAGUE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N.171DL2025-002
Décisions CCAS 2025
Compte rendus des conseils municipaux 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 01 juillet 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 04 mars 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 04 février 2025
Procés-verbal conseil municipal 2025
- Procès verbal de la session du 16 décembre 2025
- Procès verbal de la session du 26 novembre 2025
- Procès verbal de la session du 17 novembre 2025
- Procès verbal de la session du 14 octobre 2025
- Procès verbal de la session du 1er juillet 2025
- Procès verbal de la session du 10 juin 2025
- Procès verbal de la session du 03 avril 2025
- Procès verbal de la session du 04 mars 2025
- Procès verbal de la session du 04 février 2025