Soucieuse de renforcer l’accès à l’information publique, la commune de la Hague améliore l’information auprès des citoyens en mettant à disposition ses textes réglementaires et ses actes administratifs. Pour ce faire, vous pouvez consulter :
- les comptes rendus des conseils municipaux,
- les procès-verbaux des conseils municipaux,
- les arrêtés réglementaires,
- les délibérations,
- les décisions,
- les délibérations du Centre Communal d’Action Sociale,
- les décisions du Centre Communal d’Action Sociale.
Documents disponibles pour l’année 2026
Délibérations 2026
- VALIDATION DE LA CANDIDATURE A LA SUITE DE L'APPEL A PROJET POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ANCIENNE CRÈCHE DE LA HAGUE A BEAUMONT-HAGUE AMENAGES EN MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS (MAM)
- MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE DESTINE A L'INFORMATION DES ÉLUS – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE ET CHARTE D'UTILISATION DES SYSTÈMES
- CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ET D'UNE FORMATION SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL (F3SCT) COMMUNE ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE, LE CCAS, L'EHPAD ET LE SSIAD (FUTUR SAD)
- MODALITES D'ATTRIBUTION DE L'AVANTAGE EN NATURE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL
- COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) ET DE LA FORMATION SPECIALISEE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SECURITE ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL (FSSSCT)
- CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE ET L’ÉCOLE DES ARTS VIVANTS DE LA HAGUE 2025-2027
- MISE A DISPOSITION D'AGENTS COMMUNAUX AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE POUR LA PÉRIODE DU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU 31 DÉCEMBRE 2025
- VERSEMENT SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE – SOLDES ENFANCE ET JEUNESSE 2025
- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE L'ECOLE DES ARTS VIVANTS 2026-2032
- CONVENTION DE DIFFUSION CINEMATOGRAPHIQUE ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE, LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT DE NORMANDIE ET L'ASSOCIATION CINEM'HAGUE 2026-2028
- DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU SEIN DES COMMISSIONS D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D'EXAMEN DE L'OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL) DES BAILLEURS SOCIAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA HAGUE
- MISE EN ŒUVRE ET GESTION DU REGISTRE NOMINATIF DES PERSONNES VULNERABLES DANS LE CADRE DU PLAN D'ALERTE ET D'URGENCE
- CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
- DISPOSITIONS RELATIVES A LA REVENTE ET AU DON DU MATÉRIEL INFORMATIQUE REFORME
- COMITE DES ŒUVRES SOCIALES NORMAND POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (COS NORMAND) – DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS
- CONVENTION TRIPARTITE AUDACE
- DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE VIE SOCIALE DE L'ASSOCIATION DU MEDICO SOCIAL DE LA HAGUE (AMSH)
- AVIS SUR LE DOSSIER DE CONSULTATION DU PUBLIC PARALLÉLISÉE A LA DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRESENTEE PAR ORANO RECYCLAGE PORTANT SUR LE PROJET DE CONSTRUCTION ET D'EXPLOITATION D'UN ENTREPÔT LOGISTIQUE DIT "MAGASIN CENTRAL"
- VENTE CAMPING LES DUNES – CHOIX DU CANDIDAT RETENU – COMMUNE DELEGUEE D'URVILLE-NACQUEVILLE
- ADJUDICATION 2026 – ATTRIBUTION DE LOTS
- DEMANDE DE DÉDOMMAGEMENT SUITE SINISTRES
- ADHÉSION A L'AGENCE D'URBANISME ET DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN
- DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION DU COTENTIN (CLIC)
- DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL APPELÉ A SIÉGER AU SERVICE DÉPARTEMENTAL DE L'AUTONOMIE (SPDA).
- ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) DE DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU COTENTIN
- DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DES REPRÉSENTANTS DES COMMUNES D'IMPLANTATION ET DE GROUPEMENTS DE COMMUNES S'Y RATTACHANT, DE CENTRALES ET DE SITES DE PRODUCTION D’ÉNERGIE, DE STOCKAGE ET DE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES (ARCICEN)
- CRÉATION D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR DE CABINET
- DEMANDE DE VOTE AU SCRUTIN SECRET.
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES
- DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES
- DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)- ÉLECTION DES MEMBRES
- ÉLECTION ET DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
- REPRESENTATION DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ECOLE DU TERRITOIRE DE LA HAGUE
- COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DEROGATIONS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DE LA HAGUE
- DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLÈGE LE HAGUE DIKE
- ELECTION D'UN ELU REFERENT AU SyMEL
- DESIGNATION D'UN ELU REFERENT FORET BOIS – COLLECTIVITES FORESTIERES DE NORMANDIE
- ÉLECTION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE LA HAGUE AU SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMÉRIQUE « SERVICES NUMÉRIQUES »
- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (CDSP)
- REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX ÉLUS DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS ET DE LEUR DROIT À LA FORMATION MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE
- CONSTITUTION DES COMMISSIONS ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
- FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DES ELUS MUNICIPAUX
- DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- ÉLECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELÉS A SIÉGER AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE LA MANCHE (SDEM)
- MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL
- ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA HAGUE (CCAS)
- RECRUTEMENT DE DEUX VACATAIRES POUR LES CONFÉRENCES DEBATS
- DESIGNATION DU REFERENT « RISQUES MAJEURS » ET CORRESPONDANT « INCENDIE ET SECOURS »
Arrêtés réglementaires 2026
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE L'ARCHE DE NOEE POUR UN DEFI POUR TOUS QUI AURA LIEU LE 04.07.26 A URVILLE NACQUEVILLE
- ARRETE DE DELEGATIONS TEMPORAIRES DE FONCTION ET DE SIGNATURE POUR LES ADJOINTS AU MAIRE, LES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES ET LES MAIRES DELEGUES POUR LES ABSENCES PREVUES POUR LES CONGES D'ETE 2026
- ARRETE DE POLICE DE LA CIRCULATION L’entreprise SORAPEL Agence de Cerisy-la-Forêt est autorisée à empiéter la chaussée rue de la Fosse Yvon du 16 au 22 juin 2026
- ARRETE DE VOIRIE POUR FETE DES VOISINS RESIDENCE DES AJONCS
- ARRETE DE STATIONNEMENT POUR DEMENAGEMENT RUE DU BOIS VAGAND
- ARRETE DE CIRCULATION POUR TRAVAUX DE POSE DE TRANSFORMATEUR AU 120 RUE DE LA FOSSE YVON
- ARRETÉ DE CIRCULATION -57 HAMEAU CHRISTO-MME AUBERT -CHAUSSÉE RÉTRÉCIE
- ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION TEMPORAIRE DANS LES FONCTIONS D'OFFICIER DE L'ÉTAT CIVIL POUR UN CONSEILLER MUNICIPAL (CÉLÉBRATION D'UN MARIAGE) du 1er août 2026
- Arrêté de permission de voirie aménagement d'accès au n°3 route du Saussey, Flottemanville-Hague, M. Dominique GIDON
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU PROFIT DU CLUB DES GENS HEUREUX POUR LE CONCOURS DE BELOTE QUI AURA LIEU LE 18.06.26
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de monsieur TARIN Laurent à des fins commerciales « RÔTISSERIE TARIN »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de madame FATOUMATA Diawara à des fins commerciales « DÉLICE AFRO »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de madame DUFOUR Magali à des fins commerciales « LE DÉLICE DES GLACES »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de madame BOSCHER Lawan à des fins commerciales « LE P’TI WAN »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de monsieur BRISSET Fabien à des fins commerciales « T’CHÉ MÉ KI LA FÉ »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de monsieur ARRHIEN Cyrille à des fins commerciales « LA PETITE FOLIE »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de madame et madame POISSON Isabelle à des fins commerciales « LA FERME DE DOMI & ISA »
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’organisation de la 20ème édition du Festival des Arts de la rue « LA RUE BUCOLIQUE » au profit de monsieur LEMIERE Aurélien à des fins commerciales « EAT EN AVANT TOUTE »
- travaux de terrassement pour décroutage d’une chambre télécom sous enrobé « 2 La Lande Saint Nazaire Gréville-Hague 50440 LA HAGUE « La route sera temporairement barrée pendant les travaux du 6 juillet 2026 jusqu’à la fin des travaux La signalisation sera faite par l’entreprise par des feux tricolores Entreprise SYSTEME RESEAU TELECOM sis 31 rue du 16 août 1944 14190 OUILLY LE TESSON
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE POUR LE MARCHE DE VILLAGE A ST GERMAIN DES VAUX LE 17.07.26
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU COMITE DES FETES DE SAINT GERMAIN DES VAUX POUR LE MARCHE DE VILLAGE DU 10.07 AU 14.08
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE SAINT MARTIN ANIMATION POUR LE TROC AUX PLANTES LES 11 ET 12 JUILLET 2026 A OMONVILLE LA PETITE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU COMITE DES FETES DE BIVILLE POUR LE DEJEUNER PREVU LE 11.07.26 A BIVILLE
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU PROFIT DE L'AS KARTING POUR LE FESTIVAL KARTING LE 11.07.26
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE CHERBOURG CLUB AVIRON DE MER POUR LA RANDO COTENTIN 2026 LES 4 ET 5 JUILLET 2026 A OMONVILLE LA ROGUE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA SOCIETE DE CHASSE L'UNION POUR LE MECHOUI LE 04.07.26 A URVILLE-NACQUEVILLE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA STE DE CHASSE LA ST MARTINAISE POUR LE MECHOUI DES CHASSEURS LE 04.07.26 A OMONVILLE LA PETITE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU CDOS POUR LA JOURNEE PASSERELLE PREVUE LE 18.06.26 A BEAUMONT HAGUE
- Arrêté portant réglementation en matière de circulation et stationnement des taxis
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE HVL POUR LES OLYMPIADES LE 24.06.26 A STE CROIX HAGUE
- En raison des travaux de réhabilitation de la boulangerie « 1 route du Castel Vendon Gréville-Hague 50440 LA HAGUE La « route de la Haule » sera temporairement barrée pendant les déchargements de matériaux et la mise en place de ceux-ci du 15 juin 2026 jusqu’à la fin des travaux Une déviation sera mise en place par l’entreprise La signalisation sera faite par l’entreprise
- Autorisation de voirie Aménagement d'accès 37 route Es Noes, Flottemanville-Hague, Monsieur Julien Garçon
- ARRETE DE DELEGATION TEMPORAIRE DE SIGNATURE POUR M. ANTOINE DIGARD, 1er ADJOINT EN CHARGE DES AFFAIRES GENERALES, DE L'URBANISME ET DES TRAVAUX POUR LE 14/06 ET 30/06/2026 ET LE 07/07/2026.
- Chaussée rétrécie pour construction d'un mur de soutènement- 60 rue Jean-François Millet- Vasteville
- ARRETÉ DE CIRCULATION -152 AVENUE DE LA PLAGE -PLATON
- Arrêté de circulation à La Montagne, Saint-Germain-des-Vaux, entreprise AVODA à compter du 22 juin 2026 pour une durée de 60 jours.
- Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public au profit de monsieur HAMDAN Souheil
- ARRETÉ DE CIRCULATION-CHAUSSÉE RÉTRÉCIE-ROUTE DU FORT- URVILLE-NACQUEVILLE EUROVIA POUR CAC MOBILITÉ DU 02 AU 10 JUIN 2026.
- ARRETÉ ROUTE BARRÉE PONCTUELLEMENT DU 01 AU 30 JUIN 2026. 4 RUE DU HUBULAND-MME LEMONNIER PATRICIA.
- Arrêté portant sur l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public, au profit de SARL BOUCHERIE CHARCUTERIE SUZANNE à des fins commerciales
- ARRETE D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE AU PROFIT DE REVES POUR LA COURSE "LES HEROS DE REVES" LE 14.06.26 A URVILLE-NACQUEVILLE
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU DISTRICT DE FOOTBALL DE LA MANCHE POUR LA TOURNEE FOOTPLAGE A URVILLE NACQUEVILLE
- Arrêté portant alignement de voirie 9 rue Poutrel – Urville-Nacqueville
- Arrêté portant alignement de voirie 3 rue d'Eudal – Urville-Nacqueville
- Arrêté portant alignement de voirie 4 Rue de la Place – Herqueville
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE COEUR D'ENFANT POUR LA BARJO
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DE AS GREVILLE POUR LE TOURNOI DE SIXTE QUI AURA LIEU LE 28.06.26
- ARRETE DE MANIFESTATION AU PROFIT DU COLLEGE INGENIEUR CACHIN POUR UN VOYAGE EN VELO LE 10.06.26
- Arrêté portant alignement de voirie 54 Rue de la Croix Vautier – Sainte-Croix-Hague
- Arrêté portant alignement de voirie 3 route de la Croix Rouge – Flottemanville-Hague
Décisions 2026
- Résiliation de bail logement au profit de Samuel LAMBICA
- PORTANT MODIFICATION A LA CREATION DE LA REGIE DES EQUIPEMENTS LE CLOS MOISSON ET LES DUNES DE LA COMMUNE D’URVILLE-NACQUEVILLE, COMMUNE DELEGUEE DE LA HAGUE
- Portant modification de la régie d’avances 10046 – Dépenses engagées pour la représentation de la collectivité et pour le service Communication de la commune
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Aliénation de gré à gré de biens mobiliers communaux – Matériel direction éducation
- Autorisation de libérer l'emplacement Numéro 10 pour Mme GOGUET Evelyne Caravaning Les Églantines 50440 LA HAGUE
- Autorisation de libérer l'emplacement Numéro 2 pour Mme GOGUET-BREMONT Isabelle Caravaning Les Églantines 50440 LA HAGUE
- Autorisation de libérer l'emplacement Numéro 3 pour M. CARVALHO Rui Caravaning Les Églantines 50440 LA HAGUE
- Autorisation de libérer l'emplacement Numéro 5 pour M. LÉGER Philippe Caravaning Les Églantines 50440 LA HAGUE
- Autorisation de libérer l'emplacement Numéro 6 pour COUET Philippe Caravaning Les Églantines 50440 LA HAGUE
- Fin du contrat de mise à disposition d'un logement meublé au profit de Monsieur Guillaume ROUILLON
- Résiliation de bail logement au profit de Yolande FEREY
- Bail logement au profit de Mme Odessa CROCI 11 B rue de La République Flottemanville Hague 50690 LA HAGUE
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Convention d'occupation temporaire d'un local sur la commune déléguée de Beaumont-Hague
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Marion FLEISCHMANN
- Bail logement au profit de M. Philipe HAUTOT et Mme Myriam MOUSTACH – 23 rue Désert Digulleville 50440 LA HAGUE
- ABONNEMENTS AUX PERIODIQUES DES MEDIATHEQUES DU RESEAU ZIGZAG DE LA – LA COMMUNE DE LA HAGUE POUR 2026
- Convention d'occupation temporaire du Four à Pain « ESCALE PAIN » Commune déléguée de Jobourg
- Convention d'occupation temporaire d'un local pour la Saint-Valentin sur la commune déléguée de Beaumont-Hague
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Bail logement au profit de Mme Colette CANIVET Résidence Paul GOSSELIN – Apt 16 3 rue des Figuiers -BEAUMONT-HAGUE 50440 LA HAGUE
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Colette CANIVET
- Résiliation de bail logement au profit de Mme Sabrina TRIPEY
- DON D’UN MATERIEL DE SONORISATION A L’ASSOCIATION ACPG-CATM
- Résiliation de bail logement au profit de M. Eric PICOT
- Attribution et notification des marchés publics et avenants
- Bail logement au profit de Mme Servane THIEBAULT – 8 hameau Fleury Omonville-la-Petite – 50440 LA HAGUE
- Résiliation de bail logement au profit de M. et Mme LOQUET
Délibérations CCAS 2026
- ÉLECTION DE LA VICE-PRÉSIDENTE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA HAGUE
- COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA FSSSCT
- INSTALLATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS DE LA HAGUE
- CRÉATION ET INSTALLATION D'UNE COMMISSION PERMANENTE AU CCAS DE LA HAGUE
- DELEGATION DE POUVOIR ET DE SIGNATURE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS A LA PRÉSIDENTE DU CCAS ET EN CAS D'EMPÊCHEMENT A LA VICE-PRESIDENTE
- ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
- DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CCAS DE LA HAGUE AU COMITE DÉPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DIT COS NORMAND
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ET D'UNE F3SCT COMMUNE ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION " FIL ET TERRE " ET LE CCAS DE LA HAGUE
- CONVENTION PARTENARIALE ENTRE LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU COTENTIN ET DU CCAS DE LA HAGUE DANS LE CADRE DE LA REFERENTE DE PARCOURS PLIE POUR L'ANNÉE 2026
- CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE ET LE CCAS DANS LE CADRE DE L'ACTION " BAIL GLISSANT " ANNÉES 2026-2029
- VOTE DE L'EPRD 2026 DU SSIAD DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATIF DE LA DELIBERATION N. 14DL2026-001 EN DATE DU 29 JANVIER 2026 CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA HAGUE
- RETRAIT DE LA DELIBERATION N.710DL2020-027 CONCERNANT L'AIDE AUX FAMILLES DANS LE CADRE DES FRAIS DE TRANSPORT DES ÉTUDIANTS, APPRENTIS OU JEUNES EN FORMATION QUALIFIANTE.
- CONVENTION ANNUELLE 2026 EN VERTU DE LA CONVENTION CADRE DE MUTUALISATION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE LA HAGUE
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- VOTE DE l'EPRD 2026 DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATION DES ANNEXES AU CONTRAT DE SEJOUR HERBERGEMENT TEMPORAIRE ET PERMANENT DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- AVANCEMENT DE GRADE – CRITERES ET RATIOS
- CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
Décisions CCAS 2026
Compte-rendu des conseils municipaux 2026
Procès-verbal conseil municipal 2026
Documents disponibles pour l’année 2025
Délibérations 2025
Arrêtés réglementaires 2025
Décisions 2025
Délibérations CCAS 2025
- PROROGATION DU CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS (CPOM) 2021-2025 POUR L’ANNEE 2026 ENTRE L’EHPAD ROLAND RICORDEAU/ SSIAD, L’AGENCE REGIONALE DE NORMANDIE ET LE DEPARTEMENT DE LA MANCHE
- CONVENTIONS ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE LA HAGUE DANS LE CADRE DE L’HEBERGEMENT D’URGENCE
- MODIFICATIF DE LA DELIBERATION RIFSEEP N° 41DL2024-001
- REGLEMENT DE LA GESTION DU TEMPS
- DELIBERATION DU REGLEMENT DE LA GESTION DU TEMPS : VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
- RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 41DL2025-004 EN DATE DU 25 JUIN 2025 PORTANT SUR LA VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITES DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
- ADHESION AU COS NORMAND – EVOLUTION DU TAUX DE COTISATION
- SUBVENTION 2026 A L’AMICALE TERRITORIALE DE LA HAGUE (ATH)
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS 2025
- EPRD – DECISION MODIFICATIVE N° 2025-01- SSIAD DE LA HAGUE
- CLE DE REPARTITION DANS LE CADRE DE LA REFACTURATION DES ASSURANCES PAR LE CCAS A L’EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD DE LA HAGUE POUR L’ANNEE 2025
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’EHPAD R.RICORDEAU
- EPRD – DECISION MODIFICATIVE N° 2025-01- EHPAD ROLAND RICORDEAU
- DELIBERATION SPECIALE D’OUVERTURE DE CREDIT EN INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 ET DES BUDGETS ANNEXES DU CCAS DE LA HAGUE
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AFM TELETHON AU TITRE DE L’ANNEE 2026
- VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE PROJET AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CHAMP DE L’ACTION SOCIALE POUR L’ANNEE 2026
- VERSEMENT DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CHAMP DE L’ACTION SOCIALE POUR L’ANNEE 2026
- DECISION MODIFICATIVE N°2025-001 BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
- ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT CAP TERRITOIRES
- DON A L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- CHARTE INFORMATIQUE DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- AUTORISATION D'UTILISATION DE CLICHES PHOTOGRAPHIQUES, DOCUMENTS MULTIMÉDIAS, VIDÉOS ET FILMS A USAGE EXTERNE DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- LIVRET DU SALARIE DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- AUTORISATION DONNÉE A LA PRÉSIDENTE DE SIGNER LES CONVENTIONS DE TRANSFERT DE COMPTE ÉPARGNE TEMPS (CET)
- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD POUR L’ANNÉE 2025 ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°75DL2025-005.
- LIVRET D'ACCUEIL TEMPORAIRE DU RÉSIDENT DE L'EHPAD R.RICORDEAU
- API IMPÔT PARTICULIER
- CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE DE LA MANCHE SUBVENTION APPEL A PROJETS 2025
- AVENANT N.1 A LA CONVENTION DE MOBILISATION DE L'AIDE A LA VIE PARTAGÉE (AVP) AU BENEFICE DES PERSONNES ÂGÉES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
- RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- ANNEXE AU CONTRAT DE SÉJOUR DE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU
- PARTENARIAT ENTRE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU ET LA SOCIÉTÉ OXYPHARM
- LIVRET D'ACCUEIL DU RÉSIDENT DE L'EHPAD
- MODIFICATION DU LIVRET DU STAGIAIRE
- PARTENARIAT A TITRE GRATUIT ENTRE L'EHPAD ROLAND RICORDEAU ET L'ASSOCIATION VISITE DES MALADES DANS LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (VMEH)
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU CCAS DE LA HAGUE
- MODIFICATIF DE DELIBERATION RIFSEEP N. 45DL2024-001 EN DATE DU 20 JUIN 2024 : RÉDUCTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE PENDANT LES CONGÉS MALADIE ORDINAIRE ET MAINTIEN PENDANT LES CONGÉS LONGUE MALADIE ET GRAVE MALADIE
- VALIDATION DES CYCLES DE TRAVAIL ET DES MODALITÉS DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
- AVENANT N.1 A CONVENTION RELATIVE A LA DÉLIVRANCE DES TITRES RESTAURANT
- MODIFICATION DES MONTANTS FORFAITAIRE DE L'INDEMNISATION DES JOURS DE CET
- ADHÉSION A LA CENTRALE D'ACHAT LE RESAH
- CONVENTION-CADRE DE MUTUALISATION ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- RÈGLEMENT DU PORTAGE DE REPAS DU SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE ET DE SES ANNEXES ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 82DL2019-003
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS D'AIDE AUX JEUNES 2025 (F.A.J)
- CONVENTION ANNUELLE 2025 EN VERTU DE LA CONVENTIONCADRE DE MUTUALISATION ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET LA COMMUNE DE LA HAGUE
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT 2025 (F.S.L)
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’EHPAD R.RICORDEAU ET AU SSIAD POUR L’ANNEE 2025
- TARIFICATION DANS LE CADRE DES ACTIONS ORGANISEES PAR L'HABITAT INCLUSIF
- CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT CONCLU ENTRE LA COMMUNE DE LA HAGUE ET LE CCAS DE LA HAGUE ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N.171DL2025-002
Décisions CCAS 2025
Compte rendus des conseils municipaux 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 01 juillet 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 10 juin 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 03 avril 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 04 mars 2025
- Compte rendu du conseil municipal du 04 février 2025
Procés-verbal conseil municipal 2025
- Procès verbal de la session du 16 décembre 2025
- Procès verbal de la session du 26 novembre 2025
- Procès verbal de la session du 17 novembre 2025
- Procès verbal de la session du 14 octobre 2025
- Procès verbal de la session du 1er juillet 2025
- Procès verbal de la session du 10 juin 2025
- Procès verbal de la session du 03 avril 2025
- Procès verbal de la session du 04 mars 2025
- Procès verbal de la session du 04 février 2025