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Non classé 1 juin 2026

APPEL À CANDIDATURES : AOT POUR FAUCHAGE FONCIER COMMUNAL

La commune de la Hague lance un appel à candidature en vue de la délivrance d’une Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) portant sur l’exploitation par fauchage de parcelles communales. L’autorisation a pour objectifs l’entretien régulier du terrain, la valorisation agricole de la prairie et la préservation du site et de son environnement.

Désignation du terrain

Références cadastrales : 386 B 156, 157, 158, 159 – commune déléguée d’Omonville la Rogue
Surface approximative : 27 040 m²
Localisation : Omonville la Rogue – terrain de foot, terrain d’entrainement, terrain de ball-trap.
Nature du terrain : terres agricoles

Conditions d’exploitation

Le titulaire devra notamment :
– assurer exclusivement le fauchage et l’entretien courant sans abatage d’arbres et de haies sauf en cas de chutes ou d’arbres morts, (pas de pâturages, de stockage, de cultures) ;
– maintenir le terrain en bon état ;
– respecter les prescriptions environnementales ;
– ne pas déposer de déchets ;
– respecter les accès et équipements publics qui y sont installés (vestiaires de l’ancien terrain de foot) ;
– les constructions ne seront pas autorisées ;
– ne pas nuire aux opérations de maintenance possibles sur l’antenne relais située sur l’ilot communal proposé dans le présent appel à candidatures.

Candidatures

La date limite de réception des candidatures est fixée au 15 juin 2026 à 17h30.

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Appel à candidature Autorisation d’Occupation Temporaire AOT pour fauchage de foncier communal

pdf – 265 ko